… « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend … la coriandre et l'aneth. b) Les graines de moutarde ( n° 12.07 ), ainsi que la farine de moutarde, préparée ou non ( …
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… « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …
… ou 84.82 selon le cas); e) les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement; … L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas …
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… ou 84.82 selon le cas); e) les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement; … L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas …
… des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés … permettre le contact électrique et la fixation mécanique. 12.‑ Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme : …
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… des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés … permettre le contact électrique et la fixation mécanique. 12.‑ Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme : …
… b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le … analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère de …
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… b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le …
… que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et … général : a) les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles …
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… que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et … général : a) les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles …
… des n°s 27.10 ou 34.03; b) les cires des n°s 27.12 ou 34.04; c) les composés organiques isolés … (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) les agents de surface organiques et les …
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… des n°s 27.10 ou 34.03; b) les cires des n°s 27.12 ou 34.04; c) les composés organiques isolés … (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) les agents de surface organiques et les …
… x 17 mm Poids 1,16 kg Écran : - Taille (diagonale) 31 cm (12,1’’) - Résolution 1280 x 800 - Technologie IPS LCD Technologie d'entrée Dual … principales caractéristiques suivantes : Dimensions 190 x 120 x 12 mm Poids 0,38 kg Écran : - Taille (diagonale) 18 cm …
… des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les … nontissés . Il couvre aussi, par exception, dans le n° 62.12, des articles d'habillement confectionnés en bonneterie. …
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… des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les …
… au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou … relèvent de l'une des positions n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou …
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… au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou …
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