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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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133 résultats pour "学历证书照片可以随便给别人发吗<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>汉川怎么购买堪萨斯卫斯理大学文凭毕业证-怎么做假阿拉伯联合酋长国签证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>有不动产证还要办土地使用证吗IJ"
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… h) Les appareils récepteurs de télévision ( n° 85.28 ).
ij
) Les télescopes, appareils photographiques et …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4811
Explanatory notes
… muraux similaires et les vitrauphanies ( n° 48.14 ).
ij
) Les cartes pour correspondance et autres articles en …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
Explanatory notes
… à la main ( n° 49.06 ). b) Les dessins de mode, de
bijouterie
, de papiers de tenture, de tissus, de …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
Explanatory notes
… de transport), notamment les pièces de charronnage.
ij
) Les instruments de dessin ou de mesure, autres que …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
Explanatory notes
… plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1
ij
) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
Explanatory notes
… mineurs; les scies spéciales (boc‑fils) pour horlogers ou
bijoutiers
; les scies universelles ou à lames multiples; les …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… appareils d'agrandissement ou de réduction ( n° 90.15 ).
ij
) Les projecteurs de profils ( n° 90.31 ). k) Les …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
Explanatory notes
… isolés à l'aide de fibres de verre, laine de liège, etc.
ij
) Les meubles (armoires, tables, etc.) spécialement …
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Section IX > Chapitre 46
Explanatory notes
… 65 . h) Les fouets et cravaches ( n ° 66.02 ).
ij
) Les fleurs artificielles ( n ° 67.02 ). k) Les …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
Explanatory notes
… peut être abaissé en dessous du plan de roulement.
IJ
) Les chargeuses‑transporteuses utilisées dans les …
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