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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.2
… D'un poids excédant 200 g/m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.34
… D'une puissance excédant 500 kVA …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702 > 9702.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703 > 9703.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3 > 9705.31
… Ayant plus de 100 ans d’âge …