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Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

… de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés …

Explanatory notes

… ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés … 1)   Rondins bruts ou écorcés. 2)   Bûches refendues. 3)   Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, … plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de plaquettes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

… tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, …

Explanatory notes

… tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés … transparents ou translucides, armés, combinés avec du métal, du béton ou d'autres matières, etc. La présente … sont cependant montés à l'aide de baguettes en autres métaux, notamment en cuivre, afin d'augmenter la résistance …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou …

Explanatory notes

… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer … utilisées pour la construction de cloisons en terrains meubles, aquifères ou immergés dans le cadre de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …

Explanatory notes

… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …

Explanatory notes

… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou … les cartes postales ordinaires comportant seulement des mentions ou motifs publicitaires accessoires ou bien des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à … des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un …

Explanatory notes

… ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et … solaires 8419.19 - - Autres 8419.20 ‑ Stérilisateurs médico‑chirurgicaux ou de laboratoires               ‑ … les appareils fonctionnant par échange isotopique selon la méthode à deux températures ( n°  84.01 ); e)     Des …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à … produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …

Explanatory notes

… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à … à base de ces colorants 3204.12 - - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; … à base de ces matières 3204.19 - - Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d’au moins deux des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

… d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …

Explanatory notes

… d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.               ‑ Lactose et sirop de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …

Classification opinions

… au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de … une boîte en papier. Avant de le consommer, il convient de mélanger la soupe en poudre avec de l'eau et de faire cuire …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres …

Explanatory notes

… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la … brisés ou effrités, ‑     de graines de plantes adventices mélangées à la céréale de base, ‑     de matières diverses : …

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