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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
Classification opinions
… 1. Préparation comprenant, indépendamment de nombreux autres composants de caractère secondaire, du … et du tripolyphosphate de sodium, un azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à … destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes glacées fermes et molles pour en améliorer la …Section VII > Chapitre 39
Explanatory notes
… fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) Les … (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11); …Legal note
… fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) Les … (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11); …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section ne … les crins et déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); … c) les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; d) l'amiante (asbeste) …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les poils et … les crins et déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); … c) les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; d) l'amiante (asbeste) …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de … et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice …Legal note
… n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de … et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs … des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même …Legal note
… des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même … lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04); s) les appeaux et …Section VIII > Chapitre 43
Explanatory notes
… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les peaux …Legal note
… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les peaux …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …