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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …Legal note
… acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides … houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du … qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est … le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
Explanatory notes
… ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …
Explanatory notes
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en … à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
Explanatory notes
… débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme … ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03 : a) Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, … peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles végétales avec des amines. Les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …