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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1520
Explanatory notes
… les méthodes de production, par exemple : 1) Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au … et d'odeur plus ou moins désagréable. 4) Obtenu par hydrolyse catalytique ou enzymatique c'est généralement un …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
Explanatory notes
… à agrafer. 5) Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6) Les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
Explanatory notes
… 6305.39 - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
Explanatory notes
… 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres … normalement pour le ménage, le voyage et le camping. La présente position couvre également les appareils à usage …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le … traction actionnant les roues. b) Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
Explanatory notes
… non mélangé (du tétrachlorure de carbone, du bromure de méthyle ou de l'acide sulfurique, par exemple). C) Les … de produits extincteurs (mélangés ou non) et qui sont utilisés en l'état, sans devoir être incorporés dans des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
Explanatory notes
… à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance … machine motrice autre qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, turbine à vapeur, roue éolienne, machine à … la machine motrice fait corps avec la génératrice ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines …Section VI > Chapitre 28 > Position 2820
… Oxydes de manganèse. …
Explanatory notes
… de manganèse 2820.90 ‑ Autres 1) Dioxyde de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des … On l'emploie dans l'impression textile. L'hydroxyde manganeux relève du n° 28.25 . 3) Trioxyde de dimanganèse (sesquioxyde de manganèse, oxyde de manganèse (III), oxyde …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …