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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi‑chimiques au bisulfite et pâtes Kraft mi‑chimiques. Les pâtes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 - Combinaisons et ensembles de ski - Maillots, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de … poutres roulantes, sur supports fixes 8426.12 ‑ ‑ Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots‑cavaliers 8426.19 ‑ ‑ … de la Section XVII, la présente position couvre aussi bien les appareils fixes que les appareils mobiles, même …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ Combinaisons et ensembles de ski ‑ Autres …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux … 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) 4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs … I) C uirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) Les cuirs et peaux chamoisés sont soumis à un …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. … pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles … synthétiques ou reconstituées, des pierres fausses ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre (naturel …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, …
Explanatory notes
… obturateur (boisseau tournant, valve ou clapet, soupape, bille, boulet, pointeau, vanne, membrane déformante, etc.) … est le cas d'une vanne munie d'un élément thermosensible (bilame, capsule, bulbe, etc.). Restent également classés ici … ils sont destinés. Toutefois, les pièces mécaniques qui, bien qu'assurant une fonction similaire, ne constituent pas …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et … (pèse‑acides, pèse‑lessives, pèse‑liqueurs, pèse‑bière, pèse‑colle, pèse‑moûts, etc.) ou encore d'après le … 2) Les thermomètres métalliques , et notamment ceux à bilames obtenus en soudant l'une contre l'autre deux lames …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte …