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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et … similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et … similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
Explanatory notes
… et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du … et moufles en cuir ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris dans la … n ° s 43.03 ou 43.04 s'ils sont fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou s'ils comportent des …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés … fibres de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. … 4008.21 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1) Les plaques, feuilles et …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
Explanatory notes
… à la présence du bulbe pileux. Les laines lavées à dos sont celles qui ont été lavées à l'eau froide, soit sur le dos même de l'animal, soit après l'abattage de celui‑ci mais avant d'être séparées de la … suffisamment basse pour geler les matières grasses; celles‑ci rendues ainsi très friables, sont ensuite …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
Explanatory notes
… Les machines à encarter ou piquer les brochures , dans lesquelles les différents livrets, suspendus à la main en … et amenés sous la tête de brochage. 4) Les presses‑batteuses , qui, par laminage ou par battage, parfont les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
Explanatory notes
… des machines et appareils à couper les films ou les pellicules, des types utilisés dans les laboratoires … 90.10 ). 2) Les machines à découper à l’emporte‑pièce (confettis, étiquettes, papier‑dentelle, fiches de classeurs, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …