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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le … antiagglomérants ou des agents qui lui assurent une bonne fluidité ont été ajoutés. 3) Le sel dénaturé par tous …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Explanatory notes
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels … des wagons. B) Appareils pour voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement. Dans ce groupe, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Explanatory notes
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … DE COMMANDE POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES, ROUTIERES OU FLUVIALES, AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT, INSTALLATIONS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les …
Explanatory notes
… mécaniques à rotules, à croisillons, etc. 4) Les arbres flexibles qui sont utilisés pour transmettre le mouvement … par la rotation des aubes de l'élément moteur dans un fluide (généralement de l'huile) et par réaction sur les … soit par la pression (variateur hydrostatique) soit par le flux (variateur hydrodynamique ou convertisseur de couple). …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques …
Explanatory notes
… huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques … de pétrole, le benzène, l'acétone ou le toluène ou de fluides supercritiques tels que l’anhydride carbonique sous … vaseline, etc., des essences contenues dans les plantes et fleurs, que cette opération ait eu lieu à froid ou à chaud …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, …