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Section IV

Explanatory notes

… DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les …

Section XX > Chapitre 94

Section VIII > Chapitre 42

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises … mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les Notes explicatives des n°s 41.01 à 41.03.      Avant de subir un …

Legal note

… en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois …

Legal note

… de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois …

Section XIII > Chapitre 70

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets couvre également les … noter pour l'application de la Note 14 de la Section XI que l'expression  vêtements en matières textiles s'entend des …

Legal note

… autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets couvre également les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets couvre également les … noter pour l'application de la Note 14 de la Section XI que l'expression  vêtements en matières textiles s'entend des …

Legal note

… autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets couvre également les …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales …

Legal note

… du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les …

Legal note

… les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les …

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