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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se … ouverture ou d'une ou plusieurs branches de dérivation et ceux qui ont été recouverts de matières plastiques, de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… de connexion, un câble de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans … le traitement de logiciels particuliers pour l'exercice de jeux vidéo, - la transformation de l'information numérique … compacts vidéo (DVD) ou des disques compacts audio (CD) en signaux vidéo/audio reproduits par des téléviseurs ou des …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… d’évaporation continue où elle est transformée à l’état gazeux. La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée … des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), … composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En … communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. … dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou … du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité (+) et (-). Un boîtier de … munis de « connecteurs solaires » sont également connectés aux bornes des chaînes de cellules à l’intérieur du boîtier …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières …
Explanatory notes
… mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …