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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …
Explanatory notes
… (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente … faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou … des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou … sont utilisés pour le transport et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, lait, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… et détruit les colorants. On l'emploie pour blanchir les textiles végétaux ou les pâtes à papier, comme désinfectant … des eaux par javellisation ) ou pour épandre sur les terrains chargés de gaz ou de liquides toxiques. A l'état … Oxydant et rongeant très énergique, il trouve son emploi en teinture ou comme agent de blanchiment. 2) Chlorite …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les … velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On … couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que … mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; … à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la graphitation de … de cornue, de brai, etc.) avec des liants carbonés tels que des brais ou des goudrons, sous l'action … de 5 millibarns ou moins par atome. Ce produit ayant une teneur très basse en cendres (20 parties par million ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une … des noeuds ou des déchets de fils. Le blanchiment, la teinture et l'impression n'ont pas pour effet de modifier le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou … dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, …