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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
Classification opinions
… une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude. Lorsqu’il est présenté, le produit contient tous les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège … à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous … gélatine, etc.); 2) Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure … de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. … autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes (voir la Note 4 …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. ‑ Tôles, feuilles et bandes : 7804.11 ‑ … préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en suspension , en dispersion ou en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.91
… Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.12
… Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou … accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types … comprend le papier de toilette et les papiers similaires, l'ouate de cellulose ou les nappes de fibres de cellulose, à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour …