WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 … au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle arrière rabattable pour faciliter le chargement ou le déchargement des marchandises. La capacité totale de … l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se … de déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La … de deux amortisseurs télescopiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 3. Véhicule automobile à deux …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des … présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina … stéarate de magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …