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Section XV

Explanatory notes

… constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de … constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de … présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de …

Legal note

… constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de … constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de … présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59

INN

… abacavir … abémaciclib … abivertinib … acalisib … aciclovir … acrizanib … adatansérine … adavosertib … adéfovir … aderbasib … adipiplon … adriforant … afacifénacine … alamifovir … albaconazole … aldumastat … alisertib … …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , …

Legal note

… dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone … constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone …

Legal note

… pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone … constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 … de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (Chapitres 50 à 55, 58 ou …

Legal note

… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 … de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (Chapitres 50 à 55, 58 ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

INN

… d'exéporfinium … chlorure de famiraprinium … favipiravir … fédovapagon … févipiprant … fimaporfine … finérénone … finrozole … flovagatran … flumazénil … fluvastatine … fosdévirine … fosfluconazole … fosquidone … frovatriptan … ganétespib … gavestinel … gémifloxacine … …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, …

Legal note

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

INN

… … pazopanib … pictilisib … pilaralisib … polmacoxib … présatovir … prinomastat … pritélivir … quisultazine … … … rédaporfine … réfamétinib … relacatib … rélacorilant … relcovaptan … réparixine … résatorvid … resminostat … …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole … composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux … antidétonants contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et …

Legal note

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole … composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux … antidétonants contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières … sur matière sèche (n° 17.02);        c)   les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de … ailleurs. F)   Le beurre et les autres matières grasses provenant du lait; les pâtes à tartiner laitières. G)   Le …

Legal note

… salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières … sur matière sèche (n° 17.02);        c)   les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de …

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