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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée … bases) c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812 > 2812.1
… Chlorures et oxychlorures …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.40
… Prunes et prunelles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels …
Explanatory notes
… : a) Les sels entrant dans le Chapitre 25 , notamment le chlorure de sodium. b) Les sels constituant des minerais ou … ), ou de mercure ( n° 28.52 ). d) Les phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures ( n°s 28.49, 28.50 …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ … de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ Autres : … La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages … La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …