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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; … l'intervalle entre les deux tubes, qui s'enflamme à son tour et sert à transmettre l'allumage. Comme les amorces de … etc. ( n° 36.04 ). b) Les articles dépourvus de toute charge explosive ou inflammable (coupelles, tubes, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10
… De coton …
Classification opinions
… courtes pour femme en bonneterie , composé à 80 % de coton, 14 % de viscose et 6 % d'élasthanne. Il est destiné à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que … en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont … être rangées dans le n° 37.06 . b) Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la … d'un dispositif porte‑objectifs le plus souvent tournant (revolver porte‑objectifs). Le tout est fixé sur un bâti (appelé statif ) composé …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs … ). c) Les petits conteneurs sur roues (en vannerie, en tôlerie, etc.), dépourvus de châssis (paniers‑chariots, … de déménagement. 6) Les charrettes de tous genres, les tombereaux. 7) Les traîneaux. VEHICULES COMBINES AVEC DES …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - … ( n° 58.01 ). c) Les surfaces textiles en bonneterie, touffetées ( n° 58.02 ). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91
… De coton …
Classification opinions
… de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30
… De coton …