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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. ‑ … (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ Autres ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2914.71 ‑ ‑ … (ISO). * * * Sont également compris ici les dérivés sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU … de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés … PEINTES POUR DECORS DE THEATRES, FONDS D'ATELIERS OU USAGES ANALOGUES Ce sont des tissus (généralement à armure toile) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806 > 2806.10
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.11
… Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.12
… Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de …
Explanatory notes
… ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de … ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2403.91 ‑ ‑ Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette … le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » , obtenus par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure … les fluoropolymères et les polymères d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des polymères …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non … présente position couvre les mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres substances . Les échanges dont font …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …