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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …
Explanatory notes
… parent, y compris sa structure chimique de base. 29.38 - Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs … - Rutoside (rutine) et ses dérivés 2938.90 - Autres Les hétérosides constituent un groupe important de composés … d'azote, un atome de soufre ou un atome de carbone (par exemple, casimiroëdine (un N-hétéroside), sinigrine (un …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
Explanatory notes
… et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute espèce à … pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg - Autres : …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Explanatory notes
… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm … de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - Blanchis uniformément dans …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… 4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres - … fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm … celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des …
Explanatory notes
… extérieure et le dessus (voir les paragraphes C) et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme … en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de … pour assurer une protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …