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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … sous cette position sont : a) La cassitérite, bioxyde d'étain. b) La stannite, sulfure d'étain, de cuivre et de …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.31
… Contenant de l'insuline …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour … de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. Adoption : 1965 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …
Classification opinions
… mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines … appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières …
Explanatory notes
… ci-après, tous les appareils et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations … ou de qualités différentes. Parmi ces machines, qui interviennent après le cardage et parfois également après le … ou à barrettes garnies d'aiguilles (gills-box, gills-intersecting, gills-soleil, etc.) pour la laine, le lin, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, … concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); …
Explanatory notes
… et appareils des types utilisés principalement dans les industries extractives, pour le traitement (triage, … la matière à traiter passe sur une surface criblante inclinée, dont l'ouverture des mailles ou des trous va en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles …