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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, … le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le découpage autre … le ventre et la poitrine. C) Les fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins . Les …Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires … de forme carrée ou rectangulaire (+). - Marbres et travertins : 2515.11 - - Bruts ou dégrossis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, …
Explanatory notes
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, … Les bois simplement dégrossis ou arrondis, non tournés, ni courbés ni autrement travaillés , coupés de longueur et … Sont exclus les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au tour ordinaire ou au tour à bâtons) ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et …
Explanatory notes
… être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et … fours à pâtisserie et fours à pain, ainsi que les barbecues. 5) Les réchauds de tout genre pour la chambre, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres … soit à la manivelle, soit au moteur. 3) Les orgues de Barbarie (déformation de Barberi), composées d'une caisse …Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …