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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41

Classification opinions

… une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption : 1983 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption : 1998 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… pour la transformer en une pointe acérée. Adoption : 1983 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… au divertissement. Application de la RGI 1. Adoption : 1998 … 5. Assortiment pour fondre et mouler du chocolat, … au divertissement. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1998 … 6. Microscopes optiques (autres que ceux à usages …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …