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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants … pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires … face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant … par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant … ‑ Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : 8515.31 - - Entièrement ou … (jet de plasma). Les gaz auxiliaires peuvent être inertes (argon et hélium), polyatomiques (hydrogène, azote, etc.), ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers …
Explanatory notes
… dans les installations de forage (puits à pétrole, puits artésiens, etc.), à l'exclusion toutefois de certains … etc.), disposés en chapelet sur un équipement mécanique articulé tournant en chaîne continue. Parmi les élévateurs … ou palettes, se déplaçant dans une goulotte fixe, vis d'Archimède tournant dans un cylindre, bandes métalliques, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension … le véhicule. Un agencement de protection, tel qu'une armature ou un treillis métallique, est parfois disposé …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres … des instruments généralement en métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme d'entonnoir et … être rattachés les ocarinas, instruments en métal ou en argile, de forme ovoïde, ayant le son de la flûte, ainsi que …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux … commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas … simples, tels que manivelles, engrenages, pistons, arbres à vis (vis d'Archimède), leviers ou similaires. Ils …Legal note
… assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement … commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …