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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.3 > 8514.32
… Fours à plasma et fours à arc sous vide …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de …
Explanatory notes
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du … Relèvent également de la présente position les produits formés d'une âme consistant, soit en une bande mince de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges … du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges … du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. … même prévulcanisé et au caoutchouc présenté sous d'autres formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …
Classification opinions
… de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3
… Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de …