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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments …
Explanatory notes
… en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y …
Explanatory notes
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y … (en général les produits de la Section V) telles que les terres ou les argiles (y compris les terres colorantes), les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes … en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très souvent), filtres …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les … le malt moulu et la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la coloration des bières. …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion … utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.40
… Autres serrures; verrous …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.80
… Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène …