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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, … ‑ Pain croustillant dit « knäckebrot » 1905.20 ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets … du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et …
Explanatory notes
… produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets … du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; … serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; … serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes … tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de … données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 8540.60 - Autres …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; … Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de … à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de … de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière … de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids … de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : 3502.11 … - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum 3502.90 - …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la …