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Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …

Explanatory notes

… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.               ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Autres : 6303.91 - - De …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …

Explanatory notes

… 42.01  ‑            Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …

Explanatory notes

… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …

Section VIII > Chapitre 43

… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et … parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et … parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou …

Explanatory notes

… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires …

Explanatory notes

… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires …

Section XI > Chapitre 53

… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …

Explanatory notes

… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES … générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …

Explanatory notes

… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles               - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …

Explanatory notes

… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …

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