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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous … GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - … de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de … et à reproduire. Toutefois, les tours à repousser, qui travaillent par déformation du métal, sont classés au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique … 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente … chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1) Les …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ Pommes de terre ‑ … qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à … Ils peuvent également avoir été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou …
Explanatory notes
… - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les … Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici … les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1) Les chicorées Witloof ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée … les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés autrement … les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un … position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y … canes et les jars. Les autres oiseaux vivants (les canards sauvages, les oies sauvages, les perdrix, les faisans, les …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ … sous cette position sont : a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La patronite, sulfure de vanadium. c) La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; …