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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, tambours et … Les étuis à cigarettes, les boîtes à poudres, les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou … des machines-outils conçues pour exécuter le façonnage ou l'ouvraison en surface (y compris le débit, le déformage et …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour … ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour autant que, dans l'état où elles sont présentées, elles ne puissent pas être …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE … ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10 - Poudres - Autres : 7106.91 … Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent l'argent …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes …
Explanatory notes
… trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières … le broyage et le mélange, le mélange et le moulage. En outre, certaines des machines dont il s'agit joignent à leur … à traiter passe sur une surface criblante inclinée, dont l'ouverture des mailles ou des trous va en augmentant du haut …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres … le babeurre, le lait et la crème fermentés ou acidifiés de tous les types, notamment le lait et la crème caillés, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles … en pâtons de dimensions égales, qui sont parfois, en outre, pesés et roulés. 3) Les machines à mouler la pâte …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, … emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies …