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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). c)    Les unités de construction modulaires ( n° …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… congelés 0307 .84 ‑ ‑ Strombes ( Strombus spp. ) congelés 0307.87 ‑ ‑ Autres ormeaux ( Haliotis spp .) 0307.88 ‑ ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… pour cadres de bicyclettes ou de motocyclettes ( n° 87.14 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… montés à demeure, sont exclus de la présente position ( n° 87.05 , notamment). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… 86.04 ou constituent des véhicules à usages spéciaux du n°  87.05 . 2)   Les machines à mélanger les matières minérales … ). ij)    Les épandeuses de béton ( n° 84.79 ou Chapitre 87 , selon le cas). k)    Les châssis de fonderie, ainsi que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… n° 68.12 ). c)     Les bagues d'étanchéité du n° 84.87 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… au même titre que les hélices, relèvent du n°  84.87 . Sont également exclus de la présente position les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… ). b)    Des moyeux et roues libres de bicyclettes ( n° 87.14 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… comme dégivreurs ou dispositifs antibuée ( n°s 73.22 ou 87.08 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… l'ensemble (tracteur et treuil) est classé dans le n°  87.01 . Sont compris ici : I.- PALANS Les palans sont des …

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