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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.81
… Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section XVI
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section … (n° 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou …Legal note
… (n° 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes …Classification opinions
… ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à … céramique, des matières plastiques dures, du caoutchouc, du cuir, de la nacre, de l'ivoire, etc., notamment pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des … de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des … de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.20
… Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets … forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …