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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.3 > 8514.31
… Fours à faisceau d’électrons …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.10
… A source extérieure d'électricité …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non … présentées enroulées (c'est-à-dire autrement qu'à plat). Elles sont sensibilisées mais non impressionnées et servent …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles …
Explanatory notes
… de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles … Les genouillères et chevillères (telles que celles en tissu élastique assurant un simple rôle de maintien ou de soutien …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Section I > Chapitre 4 > Position 0409
… Miel naturel. …