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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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177 résultats pour "日本北海道信息大学学位证电子图<网址:zjw211.com>苏州圣地亚哥大学文凭毕业证哪里有卖-诺里奇制作假证<网址:bzw985.com>施工员证哪里能办98"
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
Classification opinions
… une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption :
1983
…
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90
Classification opinions
… puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption :
1998
…
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
Classification opinions
… pour la transformer en une pointe acérée. Adoption :
1983
…
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
Classification opinions
… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption :
1989
…
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
Classification opinions
… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption :
1989
…
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
Classification opinions
… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption :
1989
…
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
Classification opinions
… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption :
1989
…
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… au divertissement. Application de la RGI 1. Adoption :
1998
… 5. Assortiment pour fondre et mouler du chocolat, … au divertissement. Application de la RGI 3 b). Adoption :
1998
… 6. Microscopes optiques (autres que ceux à usages …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99
Classification opinions
… caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption :
1998
…
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Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90
Classification opinions
… Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption :
1985
…
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