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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une …

Legal note

… ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une …

Legal note

… ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short … seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.80

INN

… psilocybine … tétrodotoxine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20

INN

… … dexpramipexole … dotinurad … étrabamine … évandamine … ipsapirone … izonstéride … lidorestat … lubéluzole … …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés …

Legal note

… doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20

INN

… … ivermectine … lomévactone … losigamone … métesculétol … mipsagargine … mitemcinal … moxidectine … omtriptolide … …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de … faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de …

Legal note

… visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de … faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …         5)   Les résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.           … (autre que le glycérol brut), les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …

Legal note

… ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette … des appareils destinés essentiellement à mesurer le temps ou à effectuer une opération en fonction du temps. Il comprend les appareils horaires dits portatifs …

Legal note

… tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90

INN

… … timrépigène emparvovec … tipapkinogène sovacivec … topsalysine … valoctocogène roxaparvovec … vocimagène …

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