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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières … pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des …Legal note
… pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 … à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau. 6.- …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par … en spirale un ou plusieurs fils de métal (souvent de métaux précieux ou de métaux communs dorés ou argentés) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de … de la cellulose régénérée, mercerisage du coton, métallurgie du tantale ou du niobium, obtention de savons durs, fabrication …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
Explanatory notes
… 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; … à la présence, sur leur surface, de deux petites taches noirâtres correspondant aux yeux du futur alevin. 2°) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris … étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris … les côtés de la presse-plieuse sont reliés en bas à une table et à un faisceau mobile en haut. L'outil inférieur …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets … comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les betteraves à … les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des … solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …Legal note
… solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de … (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages … ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins …