Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et … les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les … dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur excède la plus …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire; … partie d'une liasse. Relèvent également de ce groupe les papiers carbone pour duplicateur hectographique, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, … - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles … bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). … 6907.22 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - … similaires pour mosaïques, même fixés sur papier ou autre support, caractérisés par leurs petites dimensions. Entre …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, …
Explanatory notes
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, … dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. … repris dans les positions précédentes du présent Chapitre, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. 4) …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de … frais, réfrigérés, congelés ou séchés , même à l'état coupé, concassé, moulu ou pulvérisé, ou, le cas échéant, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, …
Explanatory notes
… corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, … ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles … 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces …
Explanatory notes
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces … sont généralement introduites automatiquement à l'aide de supports tels que bandes ou rubans magnétiques, par lecture … OU OPTIQUES, MACHINES DE MISE D'INFORMATIONS SUR SUPPORT SOUS FORME CODEE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … 8505.11 - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …