Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : … 1) Les poêles, calorifères, cheminées et grilles à feu nu pour le chauffage des appartements, ainsi que les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non …
Explanatory notes
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non … une matière de nature cornée qui recouvre, sous forme de feuilles de dimensions et d'épaisseurs variables, l'ossature …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant … à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa fermentation, à améliorer les caractéristiques ou la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, …
Classification opinions
… la roue du véhicule automobile. La rotation des roues s'effectue à travers l'arbre fixé au moyeu, qui passe au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …