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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.92
… Autres couteaux à lame fixe …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins 1401.90 ‑ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y … assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.91
… Couteaux de table à lame fixe …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le … les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire le travail … de l'espèce comportant un socle pour les poser, par exemple sur une table ou sur un bureau, ou un dispositif de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks … actionnée par le moteur de la voiture, comme par exemple les voitures de lutte contre l'incendie. 3) Les … pour le contrôle du travail des machines agricoles, par exemple. 19) Les camions équipés d'appareils enregistreurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4 > 8425.41
… Elévateurs fixes de voitures pour garages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3
… Machines et appareils à mélanger ou à malaxer …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises … ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types … à condition qu'ils soient équipés d'une source d'éclairage fixée à demeure. * * * PARTIES On range également dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …