WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (+). - … Chapitre 29). 7) Tétrahydrocannabinols. 8) Pipéronal (héliotropine) (CH 2 O 2 C 6 H 3 CHO)* . Il se présente en …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour … essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de … GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales …Legal note
… essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et …
Explanatory notes
… ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; … présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; … présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types … 3204.90 - Autres I.- MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES, MEME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE; …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
Classification opinions
… installés en divers points; - un système de rouleaux et de poches d'air (airbags); - des repose-pieds extensibles. Cet …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les … ), connu également sous le nom de Piteira (Brésil). L' henequen ( Agave fourcroydes ). L' istle ou ixtle (Chanvre … ). La sansevière connue également sous le nom de Bowstring hemp ou Ife hemp. La tourbe bérandine (ou béraudine). Ces …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés … Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, préparés après … du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath … comprend également le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou …