Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine … 2103.90 ‑ Autres A) PREPARATIONS POUR SAUCES ET SAUCES PREPAREES; CONDIMENTS ET ASSAISONNEMENTS, COMPOSES On …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …
Explanatory notes
… de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … essentielles autres que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes … oléorésines d’extraction. Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres … qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza … possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou de … ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs … position, même si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de …Legal note
… gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; les bandes d'une largeur n'excédant pas …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou …