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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission 8525.60 ‑ … de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes : 8525.81 - ‑ Ultrarapides, mentionnés … de reportage, celles utilisées à des fins industrielles ou scientifiques, pour la télévision en circuit fermé …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de neige et … conçus pour glisser sur la neige ou sur la glace. C) Les piscines et pataugeoires . Sont exclus de cette position : … ( n° 66.03 ). ij) Les embarcations de sport (telles que scooters des mers, canoës et skiffs) et les véhicules de …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires …
Explanatory notes
… y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires … à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires … rembourrage. 7) Les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous …
Explanatory notes
… formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous … pour le chauffage. Tels sont en particulier les chutes de scierie ou d'atelier de rabotage (y compris les dosses), les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux …
Explanatory notes
… pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux … bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou autres emballages. Ces articles … à boissons gazeuses ou certains bocaux de conserves. 7) Scellés de tout genre, généralement en plomb ou en …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets …
Explanatory notes
… ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets … dit « knäckebrot » 1905.20 ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : … d'édulcorants 1905.32 - - Gaufres et gaufrettes 1905.40 ‑ Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …