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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

CAS

… … 1192500-31-4 … 918407-35-9 … 949904-48-7 … 319460-85-0 … 3964-81-6 … 1228088-30-9 … 215529-47-8 … 263562-28-3 … … 171655-91-7 … 71990-00-6 … 33144-79-5 … 178979-85-6 … 64881-21-6 … 1801749-44-9 … 2055496-11-0 … … … 99518-29-3 … 188913-58-8 … 1835256-48-8 … 100643-71-8 … 138530-94-6 … 40431-64-9 … 1024828-77-0 … 47806-92-8 … …

Classification opinions

… (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) de 44,16 à 48,58 %), un émétique (PP796 : max. 0,1 %) et une substance …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou … pour la reproduction en série de supports de son (n° 85.19); les lecteurs de son (n° 85.22), les caméras de …

Legal note

… des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou … pour la reproduction en série de supports de son (n° 85.19); les lecteurs de son (n° 85.22), les caméras de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85;        g)     les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 …

Legal note

… et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85;        g)     les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la …

Legal note

… 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage … son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les …

Legal note

… liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage … son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires … ou de distribution et reconnaissables comme telles ( n° 85.38 ), ainsi que les isolateurs et pièces en matières …

Legal note

…        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres …

Legal note

… exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du … etc.), à l'exclusion des carbures d'hydrogène. N° 28.52 - Composés inorganiques ou organiques du mercure, de … ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures. N° 28.52  ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, à …

Legal note

… produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… un téléphone « mains libres ». Voir également les Avis 8517.62/10 et 8517.62/11. Adoption : 1998 … 10. Appareil permettant de … un télécopieur ou un modem. Voir également les Avis 8517.62/9 et 8517.62/11. Adoption : 1998 … 11.Carte conçue …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique …

Legal note

… 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique …

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