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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - … - - Halogénés 3825.49 - - Autres 3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides … position couvre également un grand nombre d’autres déchets mentionnés dans cette Note. Ils comprennent notamment : 1) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour …
Explanatory notes
… plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour … (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et « préparations » … des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
Explanatory notes
… des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils électriques … sur les bicyclettes et plus rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
Classification opinions
… il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. Il a pour fonction d'assurer la protection nécessaire des données (validation et encryptage) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
Classification opinions
… Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à … et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie : 9006.61 ‑ … une pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …