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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …

Explanatory notes

… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES … Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A)   Sous le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …

Explanatory notes

… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

… crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …

Explanatory notes

… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …

Explanatory notes

… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum …

Explanatory notes

… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum … à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine) 2511.20 ‑ Carbonate de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …

Explanatory notes

… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, … terres d'infusoires . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n … et du n ° 69.01 s'ils ont été cuits. Certains produits faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …

Explanatory notes

… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories … provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en … de fer qui se forment pendant l'affinage des fontes ou la fabrication de l'acier (scories de convertisseurs, scories …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

… assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en …

Explanatory notes

… articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par superposition de couches de papier soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur lesquelles apparaît …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …

Explanatory notes

… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A … blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, … par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut entendre les cheveux remis dans leur sens naturel, …

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