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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… post-interventionnel. Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2000 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent … alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de …

Legal note

… alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… des pixels : bande verticale RGB; - Zone d'affichage : 217 mm (H) x 136 mm (V); - Tension d'alimentation (max) : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité de charge de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les … que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On …

Legal note

… des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les … que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, …

Legal note

… produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… réfrigérer. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2021   …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques … les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les …

Legal note

… dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques … les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2021 …

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