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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … 8505.11 - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et …
Explanatory notes
… à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et … de thé ou de maté 2101.30 ‑ Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et … mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de … les tabacs bruts et les tabacs fabriqués mais aussi les succédanés de tabac fabriqués, qui ne contiennent pas de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une …
Explanatory notes
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … personnels similaires. Les produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine mais ne contenant pas de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à …
Explanatory notes
… même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à … ou conditionnés pour la vente au détail - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour la … à la Note 11 C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et … dispositifs à semi-conducteur, par exemple). E.- PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Explanatory notes
… composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de … tapis, par exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …