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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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386 résultats pour "洛玛连达大学文凭毕业证假的多少钱<网址:zjw211.com>开原哪里能买到会计职称证-驾照国际翻译认证有效期<网址:bzw985.com>假高中文凭办理16"
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption :
2016
…
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption :
2016
…
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21
Classification opinions
… au goutte-à-goutte. Application des RGI 1 et 6. Adoption :
2016
A Station d'irrigation au goutte-à-goutte B Station de …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
Classification opinions
… XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption :
2016
…
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
Classification opinions
… de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption :
2016
…
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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
Classification opinions
… - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide :
216
kg; - Poids brut maximal : 406 kg; - Vitesse de …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90
Classification opinions
… des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption :
2016
…
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
Classification opinions
… physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption :
2016
…
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
Classification opinions
… XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption :
2016
…
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
Classification opinions
… électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption :
2016
…
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