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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6303.91 - - De …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre ne comprend pas : a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; c) les gants, mitaines et … parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; c) les gants, mitaines et … parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES … générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …