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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 … ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à … l'intérieur des cigares ou des cigarettes). 7) Les extraits et sauces de tabac liquides, obtenus par le …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et … des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du fait qu'ils contiennent, outre … principes amers, hydrates de carbone et autres matières extractives, par exemple). Parmi les sucs et extraits …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres … . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …